I. STATUT JURIDIQUE ET VALEURS

Art.1 - Le Royal Racing Club de Bruxelles (le « RRCB » ou le « Racing ») est un club privé fondé en 1891, organisé sous la forme d’une société coopérative pour la gestion des infrastructures (« Royal Racing Club de Belgique » SC) et d’une association sans but lucratif (« Royal Racing Club de Bruxelles » ASBL) pour l’exploitation sportive et restaurant/bar (la coopérative et l’asbl étant appelées conjointement les « entités » dans ce document) . Le siège social du Racing est situé avenue des Chênes, 125 à 1180 Uccle, depuis 1901.

Le Racing est articulé autour de valeurs, pierres angulaires du club et de sa direction. Celles-ci regroupent l’apprentissage et la formation, notamment des jeunes, la compétition sportive et le dépassement de soi, le développement, et ce dans un cadre et contexte familial, convivial et responsable. Le club accorde en outre une attention particulière à son empreinte environnementale et sociétale, et s’efforce à cet égard de mener des actions qui, progressivement, lui permettront de progresser sur ces plans.

Art.2 - Le club et les entités sont administrés par un organe d’administration qui assure la gestion du club et a compétence pour accomplir tout acte utile ou nécessaire à la réalisation de l’objet du club , à l'exception de ceux que la loi réserve à l'assemblée générale. L’organe peut déléguer l’exercice de certains de ses pouvoirs à tous autres comités ad hoc, permanents ou temporaires. Il peut confier la direction du club à une ou plusieurs personnes physiques ou morales. Il peut constituer un comité́ de direction chargé de la gestion journalière du club et de la gestion de ses finances.

Art.3 - S’il est mis en place par l’organe d’administration, le comité de direction est composé d’un directeur du club (finance et/ou opérationnel), d’un responsable pour chaque section sportive. Ce dernier peut être complété par un responsable opérationnel, un responsable administratif, un responsable secrétariat, un responsable horeca.

Art.4 - Le club propose plusieurs sports, à savoir, du hockey sur gazon, du tennis, du padel et du jogging.

Art.5 - Le présent règlement s’applique tant aux membres des sections de tennis, padel, hockey, jogging qu’aux visiteurs non-membres.

II. FREQUENTATION DU CLUB

Art.6 - Comme le précise son objet social, le RRCB est essentiellement un club de sports et de loisirs. Il est institué́ en club privé. Sauf pour le personnel et les besoins de service, l’accès de ses installations est strictement réservé́ :

• à ses membres en règle de cotisation à qui leur carte de membre peut être demandée
• aux invités de ses membres
• aux invités du club
• au public, visiteurs, mais uniquement en cas de manifestations sportives et pour les besoins de ces manifestations (tournois et rencontres officielles organisés par le club ou par des fédérations ou groupements à disposition desquels les installations seraient mises).

La direction a le droit d'exclure immédiatement de ses installations toute personne jugée par elle indésirable parce que ne figurant pas les catégories susvisées, ou s'y trouvant en contravention avec le présent règlement, et notamment avec les valeurs qui y sont énoncées et/ou ayant fait l’objet d’une mesure définitive ou temporaire d’expulsion ou de suspension de fréquentation du club. Elle se réserve également le droit d'exclure temporairement ou définitivement un membre si celui-ci est en contravention répétée avec le présent règlement, ou s’il attaque, ou menace d’attaquer, le club en justice de manière manifestement abusive et non fondée.

Art.7 - Deux bars et un restaurant sont mis à la disposition exclusive des membres, de leurs invités et de leurs adversaires. Leur mode d'exploitation et les conditions de celle-ci sont fixées par l’organe d'administration. Les « groupes non-membres » ne sont pas acceptés sans accord du club.

III.- REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR

A.- DISPOSITIONS GENERALES

Art.8 - L’organe d’administration arrête le présent règlement, toute modification à y apporter et les mesures utiles à son exécution. Ces décisions s’appliquent de plein droit. Elles sont portées à la connaissance des membres par affichage dans les locaux du club ou par les canaux généralement utilisés périodiquement par le club (site internet, mails, newsletter, réseaux, etc.). Un exemplaire du règlement est remis aux membres du club sur simple demande au secrétariat, et le présent règlement est disponible sur le site internet du club.

B.- DES MEMBRES

1. ADMISSION DES MEMBRES

Art.9 - Le Racing comprend des membres effectifs et des membres adhérents.

Art.10 - Nul ne peut postuler comme membre effectif s'il n'appartient pas à une des catégories définies par les statuts de l’asbl, disponibles sur simple demande au secrétariat. Toute demande d'admission doit être adressée à la direction du Racing qui la soumettra à l’organe d'Administration. L’organe d'administration rend des avis souverains dont il n'a pas à justifier.

Art.11 - Toute demande d'admission comme membre adhérent doit être effectuée via le formulaire papier ad hoc, disponible au secrétariat, ou directement en ligne via le site www.royalracing1891.be. Dans le reste du texte, « membre » doit être compris comme « membre adhérent ». Le statut de membre ou de personne redevable d’un droit de fréquentation conformément à l’article implique de plein droit l'adhésion au présent règlement d'ordre intérieur. Le statut de membre ou de personne redevable d’un droit de fréquentation conformément à l’article 14 ci-dessous implique de plein droit l'adhésion au présent règlement d'ordre intérieur et aux valeurs du Racing.

Art.12 - Dans le but de faire connaître le club à des personnes extérieures, un membre peut inviter un non-membre un maximum de 3 fois par saison mais un non-membre ne pourra être invité qu’un maximum de 5 fois sans limite de temps et toute section confondue. Le membre invitant est responsable de son invité. L’organe d’administration se réserve le droit de prendre les mesures qu’il jugerait opportunes vis-à-vis d’un membre ou de son invité qui ne respecterait pas le présent règlement.

Art.13 - Les enfants de moins de 12 ans ne peuvent pas se trouver au club sans accompagnant et/ou sans surveillance. Dans le cas contraire, le Racing ne pourra pas être tenu responsable des accidents qui pourraient arriver à ces enfants. En cas de maladie contagieuse, les enfants ne peuvent être amenés au club ou dans les structures d’accueil pour les enfants.

2. COTISATIONS

Art.14 - Toute personne admise comme membre du Racing sera tenue d’acquitter une cotisation annuelle fixée par l’organe d’administration. Cette cotisation appelée "Droit de fréquentation" est un prérequis à toutes les cotisations sportives comme le tennis, le hockey ou le padel. Elle est également obligatoire pour toutes les personnes non- joueur de tennis, hockey ou padel fréquentant régulièrement les installations et pour tous les parents d’enfant membre souhaitant fréquenter régulièrement nos installations. Cette cotisation donne droit à fréquenter les installations non sportives, les bars et restaurants, le parking, les jardins et donne un accès au club par les avenues du Racing et de Ryckmans.

Art.15 - Les enfants de moins de 12 ans ne pratiquant aucun sport ne paient pas de cotisation. Les parents assistants aux entraînements et matches de leurs enfants, petits-enfants ou autre qui se contentent de rester au bord des terrains sans fréquenter régulièrement les bars, restaurants ne doivent pas payer de cotisation . Bien que non-membres, ils devront néanmoins, de par leur présence dans l’enceinte du club, se plier au présent règlement.

Art.16 - Les délais de paiements des différentes cotisations sont précisés dans les conditions générales du club. En cas de non-paiement à la date d’échéance, le club se réserve le droit d’augmenter la facture d’une somme forfaitaire de 50€ pour frais de retard et frais administratifs. Toutes les factures et inscriptions aux cours et stages sont à régler au grand comptant et sont accessibles dans « Mon Racing » sur le logiciel applicatif de gestion accessible aux membres. En se connectant au départ du site www.royalracing1891.be, les membres et les personnes redevables du droit de fréquentation peuvent suivre les paiements reçus et les soldes ouverts.

Art.18 - Le membre en retard de paiement feront l’objet d’un rappel. S’il n’y est pas satisfait dans les 15 jours, son nom et sa situation pourront être communiqués à son capitaine ou son responsable d’équipe ainsi qu’au comité de sa section. En outre, une mise en demeure pourra lui être adressée par lettre recommandée. En cas de défaillance persistante, dans un nouveau délai de 15 jours, le membre sera réputé démissionnaire, la cotisation restant due augmentée des frais de rappel et administratifs. Il ne pourra en outre plus fréquenter les installations tant qu’il ne se mettra pas en règle, la ré-affiliation étant à sa charge. En cas de récidive, le club se réserve le droit de refuser la candidature de ce membre.

3. DEMISSIONS – EXCLUSIONS

Art.19 - Les affiliations et memberships sont automatiquement reconduits d’une année à l’autre. Les démissions éventuelles doivent parvenir exclusivement au secrétariat par écrit ou par mail : info@royalracing1891.be. Aucune démission de membres non- joueurs, de tennis ou de padel ne sera admise pour l’année si elle n’a pas été notifiée avant le 31 mars. Cette date est fixée au 30 juin pour les membres de la section de hockey en conformité avec le règlement de l’ARBH.

Art.20 - Tout membre ayant donné́ sa démission ne pourra s’il venait à solliciter à nouveau son admission au club, se prévaloir de son ancienne qualité́ de membre pour être dispensé d’acquitter le droit de fréquentation en vigueur.

Art.21 - Il est institué un conseil de discipline, ci-après dénommé « Conseil », composé d'un président et de deux membres permanents, qui peuvent être remplacés par des suppléants. Les membres du Conseil peuvent être membres du club ou extérieurs à celui-ci. Ils ne peuvent être administrateurs en fonction du club. Ils sont nommés pour cinq ans, renouvelables.

Le président et les membres du Conseil jouissent d'une indépendance totale dans l'exercice de leurs fonctions. Les délibérations et les travaux du Conseil sont secrets.

L’organe est saisi par un rapport émanant de l'organe d’administration, qui doit indiquer clairement les faits reprochés et, s'il y a lieu, les circonstances dans lesquelles ils ont été commis, y compris toutes les circonstances aggravantes ou atténuantes. Ce rapport est transmis simultanément au membre concerné par lettre recommandée, lequel a le droit de prendre connaissance et copie de toutes les pièces de la procédure.

Le membre concerné dispose, pour préparer sa défense, d'un délai de quinze jours à compter de la date de réception du rapport ouvrant la procédure disciplinaire.

Le membre concerné est entendu par l’organe et peut présenter des observations écrites ou verbales, personnellement ou par l'intermédiaire ou l’assistance d'un représentant de son choix. Il peut faire citer des témoins.

A l’issue des délibérations, l’organe émet à la majorité un avis motivé quant à la réalité des faits incriminés et, le cas échéant, quant à la sanction que les faits reprochés devraient selon lui entraîner. Cet avis est signé par tous les membres du Conseil et est transmis à l'organe d’administration dans un délai de quinze jours à compter de la clôture de l’audition du membre concerné.

Après avoir invité par lettre recommandée le membre concerné à être entendu à une date qu’il détermine, l'organe d’administration prend sa décision, dans un délai de quinze jours à compter de la réception de l'avis du Conseil. Cette décision doit être motivée.

L’organe d’administration se réserve le droit de prononcer les sanctions suivantes :

• a) l'avertissement par écrit ;
• b) le blâme ;
• c) la suspension temporaire de ses installations sportives ou non sportives ;
• d) la suspension temporaire des activités sportives y compris en dehors de ses installations ;
• e) l’exclusion.

L’organe d’administration peut décider de la sanction d'avertissement par écrit ou de blâme sans consultation du Conseil. Il entend toutefois préalablement le membre concerné, sa décision étant rendue dans les quinze jours de cette audition.

Si un membre ne se conforme pas à une mesure de suspension, il pourra être exclu sur simple notification par écrit recommandé émanant de l’organe d’administration.

Tout membre exclu qui ne se conforme pas à la mesure pourra être mis en dehors des installations du club, au besoin avec l’aide des forces de l’ordre. Le directeur du club, qui est mandaté à cet effet par l’organe d’administration, pourra recourir à tous moyens légaux ou règlementaires afin de faire constater la violation de la mesure d’exclusion et son exécution.

C.- DES SECTIONS SPORTIVES

I. DISPOSITIONS COMMUNES

Art.22 - Les sections sportives sont administrées par un Comité́ composé d’un président de section (qui est également membre de l’organe d’administration), et de membres nommés (dont un manager de section) par l’organe d’administration.

Art 23 - Le président d’une section et le manager sont nommés par l’organe d’administration. Ce dernier se réserve le droit de démettre/révoquer le président ou un membre du Comité́ de leurs mandats.

Lorsque le mandat du président d’une section prend fin notamment en cas de démission, décès ou révocation de celui-ci, l’organe d’administration aura le choix de désigner un président ad interim jusqu’à la nomination d’un nouveau président de section.

Le Président et les membres des comités doivent répondre aux conditions cumulatives suivantes :

• Être membre de la section en règle de cotisation ;
• Être âgé de 18 ans minimum ;
• N’avoir aucune dette envers le club (autre que les dettes courantes de consommation au restaurant).

Art.24 - les Comités sportifs ont pour compétences :

a. d’établir les règles de bon fonctionnement de leur section ;

b. de prendre toutes les mesures qu’ils jugent convenables ou utiles aux intérêts et à l’agrément des membres ;

c. d’organiser l’activité́ de leur section sur les plans administratif et sportif au sens le plus large sans toutefois pouvoir déroger au règlement d’ordre intérieur et à ses mesures d’application ni aux décisions de l’organe d’administration ou des comités constitués en son sein ;

d. de suspendre au besoin pour une période de maximum 15 jours un membre qui n’aurait pas respecté le règlement d’ordre intérieur ou aurait enfreint les règles d’éthique ou les valeurs du club, ou, d’une manière plus générale, qui aurait nuit au club de manière directe ou indirecte.

Ils agissent en concertation avec l’organe d’administration ainsi que la direction du club. Ils prennent toutes initiatives et formulent toutes propositions en rapport avec les compétences qui précèdent.

Les Comités aident la Direction du Racing et le secrétariat dans le suivi des payements des cotisations et prennent les décisions qui s’imposent (suspension, non accès aux terrains et/ou installation du club).

II. LA SECTION DE TENNIS - PADEL

Art.25 - Les membres de la section de tennis se réunissent chaque année à l’issue de la saison avant la fin octobre.

Art.26 - Le comité́ de la section de tennis peut établir un règlement.

Sur proposition du comité́ de tennis, la direction du club se réserve le droit de suspendre temporairement l’usage de certains terrains, de réserver ainsi que de limiter leur usage.

Les réservations se font par internet deux jours à l’avance ou par téléphone exclusivement la veille avant midi ou le matin pour l’après-midi.

Le comité́ prend en charge la formation des jeunes, l’organisation des stages de tennis, la gestion des interclubs, l’animation sportive de la section, les rencontres avec d’autres clubs ainsi que les tournois organisés dans le club et peut prendre des mesures en cas de comportement inapproprié d’un membre.

Art.27 - Les joueurs auront à se conformer aux règles de l’étiquette et à la discipline du jeu. Seule une tenue adéquate est acceptée sur les terrains, les joueurs et/ou les joueuses s’assureront d’avoir au moins une pièce blanche (jupe, short, t-shirt, top ou polo).

Art.28 - Les filets et le matériel de jeu appartiennent au club et sont mis à la disposition des membres. Aucun membre n’est autorisé́ à placer lui-même les filets.

Lorsqu’un filet n’est pas placé ou est baissé, le terrain doit être considéré comme impraticable.

Art.29 - Les joueurs de padel respecteront les consignes décidées par la direction du club en accord avec l’organe d’administration :

• Ne pas crier, encore moins hurler ;
• Ne pas s’échauffer en tapant seul sur la vitre ou la grille ;
• Privilégier les terrains A & B (avant le C) si ceux-ci sont libres ;
• Respecter les horaires de jeu permis.

III. LA SECTION DE HOCKEY

Art.30 - Le comité́ de la section de hockey fixe l’usage des terrains. La direction du Club, dûment mandatée à cet effet surveille cet usage. Le comité́ s’occupe de la gestion des championnats, coupes et autres compétitions de toutes les équipes de la section. Il gère la formation des jeunes, les entraînements, les stages et autres organisations sportives, et peut prendre des mesures en cas de comportement inapproprié d’un membre.

Art.31 - Le comité de la section de hockey rappelle les consignes reprises dans le plan d’action :

Les instruments bruyants, tels que les klaxons, mégaphones, trompes de brume ou autres vuvuzelas sont interdits dans l'enceinte du club, sauf accord explicite de la direction.

Les tambours sont autorisés pour les matchs à enjeu des équipes premières.

Les fumigènes sont interdits, sauf autorisation spéciales donnée par la direction du club après demande expresse.

Les pétards et feux d’artifice sont interdits.

Art.32 - Le comité de la section de hockey rappelle également les périodes sans activités :

• Du lundi au vendredi de 22h à 9h ;
• Du vendredi au dimanche de 22h à 8h ;
• Du dimanche au lundi de 20h30 à 10h ;
• Les nuits précédant les jours fériés ou congés légaux de 22h à 8h ;
• Les nuits précédant les jours de stage (congés scolaires) de 22h à 7h30.

Art.33 - Il est strictement interdit de monter sur les terrains de hockey avec son vélo ou trottinette.

Art.34 - Sur proposition du comité́ de hockey, il peut être créé́ par l’organe d’administration, au sein de la section de hockey du club, une ou plusieurs sections satellites qui constituent chacune un club séparé́ du Royal Racing Club de Bruxelles à l’égard des championnats et autres épreuves organisées par l’association royale belge de hockey.

Toute section satellite a sa propre organisation administrative et sportive, sa propre assemblée générale et son propre comité. Toutefois, chaque section satellite est soumise règles du club et aux dispositions du présent règlement, et notamment aux valeurs du Racing. Les dirigeants d’un club satellite ne peuvent donc disposer des terrains qu’en concertation avec le comité́ de hockey du RRCB.

D.- DU RESTAURANT

Art.35 - Un restaurant et un bar sont mis à disposition des membres dans le clubhouse. Le club propose également une buvette au chalet situé sur la demi-lune. Les membres peuvent y inviter des non-membres en dehors des heures d'affluence.

Il est interdit d'emporter des contenants en verre à l'extérieur, au-delà de la terrasse, surtout à proximité des terrains. Seuls les gobelets en plastique consignés sont acceptés aux abords des terrains.

Les équipes bar et restaurant ne sont pas tenues de servir des boissons en dehors du clubhouse et de sa terrasse (idem pour le chalet).

Il est strictement interdit de laisser traîner des vidanges, des verres ou du matériel de restaurant en dehors du clubhouse et de sa terrasse (idem pour le chalet), et encore moins de les jeter dans les poubelles.

Le gérant et le personnel horeca, les membres du staff et/ou les membres du CA sont habilités à exclure sur le champ toutes personnes en infraction avec le ROI.

Il est interdit de consommer sa propre nourriture dans l’enceinte du club, en dehors d’en-cas ou de boissons liés à la pratique d’un sport.

Les membres et leurs invités sont tenus de respecter les consignes de tri de déchets. Des poubelles différenciées sont placées à différents endroits du club et doivent être utilisées à bon escient.

Il est interdit de laisser des déchets au bord des terrains de sport. Toute infraction à cette règle pourra être sanctionnée collectivement, à l’égard de l’équipe ayant laissé des déchets au bord d’un terrain de sport.

E.- HEURES D’OUVERTURE

ART.36 - Le Racing est ouvert en semaine et durant les week-ends notamment pour les compétitions de hockey et de tennis.

Le bar est ouvert tous les jours de la semaine ainsi que le week-end.

Le restaurant est ouvert tous les jours sauf le lundi midi, le samedi soir et dimanche soir. Il est recommandé de réserver.

Les heures d’ouverture du clubhouse sont reprises sur le site du club.

Les heures d’ouverture des entrées Racing et Ryckmans sont reprises également sur le site et affichées sur les grilles d’entrée.

La direction se réserve le droit de fermer tout ou partie du clubhouse pendant des périodes de l'année où la fréquentation du club est notoirement réduite.

Il est strictement interdit de se changer à l’intérieur du clubhouse. Les vestiaires sont à disposition des membres et de leurs invités pour ce faire.

F.- REGLES DE BIENSEANCE

Art.37 - Une tenue correcte est exigée dans l'enceinte du Racing. La tenue officielle du Racing est de rigueur pour les compétitions officielles de hockey. La tenue blanche (une pièce) est de rigueur sur les courts de tennis.

Faire du sport en tenue négligée ou le torse nu est strictement interdit, même pour les jeunes joueurs. Une tenue correcte est également de rigueur dans le restaurant.

Les boissons alcoolisées ne pourront pas être servies aux jeunes de moins de 16 ans. Les parents et accompagnants de jeunes de moins de 16 ans veilleront scrupuleusement au respect de cette règle.

Le club, et notamment le bar et le restaurant, se réservent la possibilité d’arrêter de servir des boissons alcoolisées à des clients visiblement ivres. Cette règle sera rigoureusement appliquée, avec d’autant plus de sévérité à l’égard des jeunes. Les parents et accompagnants des jeunes sont invités à veiller à ce que ceux-ci soient sensibilisés aux limites de la consommation d’alcool.

Toute forme de guindaille ou de beuverie est strictement interdite dans le club. La fête conviviale est autorisée lors des après-matchs dans la modération, le respect des autres et en tenant compte de la présence éventuelle d'enfants ou de parents d'enfants. Les votes sont acceptés dans la mesure où ils se déroulent calmement sans hurlement, ni chants, sans à fond de type « guindaille », et dans le respect du mobilier du club (interdiction de se mettre debout sur les chaises, bancs et tables).

Les membres veilleront à ne pas abandonner leur sac (sportif) et effets personnels pêle-mêle dans l’enceinte du clubhouse et de la terrasse (idem à l’intérieur du chalet).

Le gérant et le personnel horeca, les membres du staff et/ou les membres du CA sont habilités à exclure sur le champ toute personne en infraction avec ces dispositions du ROI.

G.- DISPOSITIONS PARTICULIERES

Art.38 - Les chiens sont tolérés au club sous condition d’être tenu en laisse. Ils sont strictement interdits à l’intérieur des bâtiments (clubhouse, vestiaires, chalet) ainsi que sur les terrains. Toute déjection canine doit être immédiatement ramassée.

Art.39 – Bien que le Racing encourage la mobilité douce, un parking de voitures est mis à disposition des membres. Son usage n’est permis que pour une durée de 24h maximum. Le parking sauvage est interdit. De même il est interdit de se garer à cheval sur deux places de parking, de gêner l'accès aux places mitoyennes ou de bloquer le passage des voitures entrantes et sortantes. Le parking peut être réquisitionné par la direction du club pour un événement sportif ou autres activités, sans que la direction n’ait à se justifier et sans que les membres puissent prétendre à un dédommagement.

Les membres et leurs invités utiliseront le parking à bon escient et en bon père de famille, à savoir :

• pas de bruits intempestifs dans les zones parkings,
• pas d’utilisation de klaxon et autres avertisseurs,
• pas de comportements déplacés.

Art.40 - Les motocyclettes, vélomoteurs et vélos doivent être conduits à la main et moteur arrêté́ à partir de l’entrée du club. Ils doivent être parqués à l’endroit qui leur est réservé. Il est interdit de rouler et/ou de parquer un vélo, trottinette ou autre sur la terrasse du clubhouse et sur les terrains (hockey, tennis et padel). Il est interdit de rouler en vélo dans le club.

Art.41 - Le Club décline toute responsabilité́ en cas de vols ou détériorations des voitures, vélos, motos, matériels ou vêtements. Il est conseillé aux membres de souscrire à une assurance ad hoc en cas de biens de valeur.

Art.42 - Le club décline toute responsabilité́ quant aux accidents qui pourraient survenir au sein de ses installations aux membres et à leurs invités soit dans la pratique des sports soit en toute autre circonstance. Les membres pratiquant le tennis et le hockey sont couverts dans certaines limites par une assurance collective souscrite par leurs fédérations respectives.

Art.43 - Les membres sont responsables des dégradations qu’ils causent au matériel du club, ainsi qu’aux fleurs, arbres, plantations... En cas de dégradation volontaire, outre la réparation du préjudice subi, l’organe peut infliger toute sanction qu’il jugera adéquate conformément à ce qui est prévu aux articles 20 à 22 du présent Règlement.

Art.44 - Il est strictement interdit d’amener dans les installations et dans les clubhouses du club des boissons (à l’exception d’une gourde ou autre pour la pratique sportive) ou de la nourriture que ce soient par exemple des sandwiches, salades, soupes ou gâteaux d’anniversaire.

Art.45 - Les membres ont la faculté́ de faire usage de casiers spécialement placés dans les vestiaires.

Les conditions de location de ces casiers sont fixés par la direction. Les casiers sont donnés en location par le secrétariat pour des périodes annuelles. Tout locataire demeure responsable du loyer correspondant tant qu’il n’a pas avisé le secrétariat de sa renonciation pour l’année suivante.

Les effets trouvés dans les casiers dont le délai de location est dépassé ou dont la location n’a pas été payée seront tenus à disposition de leur propriétaire pendant un délai de 1 mois. Passé ce délai, ils seront considérés comme abandonnés. Il en va de même des objets trouvés dans l’enceinte du Club.

Les membres sont censés assurer eux-mêmes contre le vol et l’incendie, les objets qu’ils laissent dans les vestiaires ou à tout autre endroit du club, celui-ci ne s’engageant pas à les indemniser en cas de sinistre.

Art.46- L’emploi dans le club de toute source de diffusion sonore ou d’autres messages est soumis à l’approbation de la direction. Le plan d’action (

Art.47 - Toute publicité́, quête ou sollicitation quelconque, même dans un but philanthropique, est défendue dans l’enceinte du club, à moins d’avoir été autorisée par la direction.

Art.48 - Propreté et tri sélectif, les membres sont invités à se comporter en bon père de famille, à savoir de respecter le site et ses infrastructures au niveau propreté, et d’utiliser les poubelles adéquates pour leurs déchets en respectant le tri (grises et bleues).

Art.49 – L’utilisation des vestiaires est réservée aux membres et à leurs invités. Les utilisateurs sont invités à maintenir l'état de propreté des vestiaires en utilisant les poubelles prévues et en secouant leurs chaussures à l'extérieur. Ils sont invités à utiliser les douches avec modération, de soigneusement fermer les robinets et d'éteindre les lumières en quittant les lieux. Il est strictement interdit d'introduire des chiens dans les vestiaires et de s'y livrer à des jeux quelconques. Il est recommandé aux membres de ne jamais laisser des objets de valeur sans surveillance, en particulier aux vestiaires. Le club décline toute responsabilité quant à la perte ou au vol des objets ou valeurs appartenant aux membres.

Art.50 – Le club autorise l’organisation de manifestations privées dans les locaux du Racing (anniversaires, cocktails, repas d'affaires, etc.) même en dehors des heures habituelles d'ouverture, selon la disponibilité des locaux et du calendrier d'activités du Racing, sous réserve d’acceptation de la demande par la direction du club.

Art.51 - Dans le cadre des activités pratiquées au sein du RRCB, le membre autorise gracieusement et expressément le RRCB à prendre des photographies et vidéos sur lesquelles peuvent apparaitre son image et à diffuser ces photographies et vidéos par le biais des canaux habituels de communication du RRCB (site internet, page Facebook, « R-side », newsletter, etc.). Si le membre est mineur, la demande d’admission présentée conformément à l’article 9 du ROI emporte également l’autorisation des parents donnée au profit du RRCB de diffuser les photographies et vidéos sur lesquelles apparaissent l’image du membre mineur par les mêmes canaux habituels de communication.

Art.52 - Le présent règlement d'ordre intérieur peut à tout moment être adapté ou modifié par la direction et, moyennant, en ce qui concerne la première partie, accord de l’organe d’administration, et en ce qui concerne les parties consacrées aux sections, moyennant accord du Président de section concernée. Les modifications seront affichées dans les locaux du club durant 1 mois, pour information. Elles seront applicables immédiatement à toutes affaires, y compris celles en cours.